Mentions légales
Pour information :
Merci de lire avec attention les différentes modalités d’utilisation du présent site avant d’y parcourir ses pages. En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans réserve les présentes modalités.
RESPONSABLES DU SITE WEB
Conformément à l’article n°6 de la Loi n°2004-575 du 21 Juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, les responsables du présent site web https://cptsducentrehautemarne.fr/ sont :
Propriétaire du site web : CPTS du Centre Haute-Marne
Adresse : 9 Bd du Mal de Lattre de Tassigny, 52000 Chaumont
N° SIRET : 880 531 918 00022
Téléphone : 06 07 36 97 78
Email : contact@cptscentrehautemarne.fr
Hébergeur du site web : IONOS
Adresse : 7 place de la Gare, 57200 Sarreguemines
Numéro : 431 303 775 RCS Sarreguemines
Téléphone : 0970 808 911
Email : info@IONOS.fr
Création initiale du site web : MédiaLanders
Adresse : 4 rue Henri Dunant 94550 Chevilly-Larue
N° SIRET : 887 888 535 00010
Téléphone : 06 52 15 20 23
Email : florian.aurousseau@medialanders.com
Refonte et mise à jour du site web : Olive Studio
Adresse : 44 rue Victoire de la Marne 52000 Chaumont
N° SIRET : 800 032 724 00034
Téléphone : 06 73 14 96 80
Email : hello@olivestudio.fr
Conditions d’utilisation
Directeur de la publication : Dr Claire Renaud, présidente de l’association CPTS du Centre Haute-Marne
Responsable Editorial : Lise Nolson, coordinatrice de l’association CPTS du Centre Haute-Marne
Concernant le site web : https://cptsducentrehautemarne.fr/
Le présent site web est proposé en différents langages web (HTML, HTML5, Javascript, CSS, etc…) pour un meilleur confort d’utilisation et un graphisme plus agréable, nous vous recommandons de recourir à des navigateurs modernes comme Internet explorer, Safari, Firefox, Google Chrome, etc… La CPTS du Centre Haute-Marne met en œuvre tous les moyens dont elle dispose, pour assurer une information fiable et une mise à jour fiable de ses sites internet. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L’internaute devra donc s’assurer de l’exactitude des informations et signaler toutes modifications du site qu’il jugerait utile. La CPTS du Centre Haute-Marne n’est en aucun cas responsable de l’utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.
Cookies :
Le site web peut-être amené à vous demander l’acceptation des cookies pour des besoins de statistiques et d’affichage. Un cookies est une information déposée sur votre disque dur par le serveur du site que vous visitez. Il contient plusieurs données qui sont stockées sur votre ordinateur dans un simple fichier texte auquel un serveur accède pour lire et enregistrer des informations . Certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelles sans l’acceptation de cookies.
Liens hypertextes :
Les sites internet de peuvent offrir des liens vers d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet. La CPTS du Centre Haute-Marne ne dispose d’aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec ses sites internet. ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Elle ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l’internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d’utilisation.
Les utilisateurs, les abonnés et les visiteurs des sites internet ne peuvent pas mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de la CPTS du Centre Haute-Marne.
Dans l’hypothèse où un utilisateur ou visiteur souhaiterait mettre en place un hyperlien en direction d’un des sites internet de la CPTS du Centre Haute-Marne, il lui appartiendra d’adresser un email accessible sur le site afin de formuler sa demande de mise en place d’un hyperlien. La CPTS du Centre Haute-Marne se réserve le droit d’accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir à en justifier sa décision.
Services fournis :
L’ensemble des activités de l’association ainsi que diverses informations utiles destinée à tout public ou spécifiquement aux professionnels de santé inscrits sont présentés sur le site web.
La CPTS du Centre Haute-Marne s’efforce de fournir sur le site web des informations aussi précises que possible. les renseignements figurant sur le site web ne sont pas exhaustifs et les photos sont non contractuelles. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne. Par ailleurs, toutes les informations indiquées sur le site web sont données à titre indicatif, et sont susceptibles de changer ou d’évoluer sans préavis.
Limitation contractuelles sur les données :
Les informations contenues sur ce site web sont aussi précises que possible et le site web est remis à jour à différentes périodes de l’année, mais peut toutefois contenir des inexactitudes ou des omissions. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui paraît être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email, au propriétaire du site web, en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …).
Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de La CPTS du Centre Haute-Marne.
Propriété intellectuelle :
Tout le contenu du présent site web, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de l’association à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit du propriétaire du site web. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.
Déclaration à la CNIL :
Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel) relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site a fait l’objet d’une déclaration 1656629 auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (www.cnil.fr).
Litiges :
Les présentes conditions d’utilisation du site web sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de l’association. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.
Données personnelles :
De manière générale, vous n’êtes pas tenu de nous communiquer vos données personnelles lorsque vous visitez notre site web. Cependant, ce principe comporte certaines exceptions. En effet, pour certains services proposés par notre site web, vous pouvez être amenés à nous communiquer certaines données telles que : votre nom, votre fonction, le nom de votre société, votre adresse email, et votre numéro de téléphone. Tel est le cas lorsque vous remplissez le formulaire qui vous est proposé en ligne, dans la rubrique “Contact” ou pour vous inscrire sur la page “Accès PS”.
Dans tous les cas, vous pouvez refuser de fournir vos données personnelles. Dans ce cas, vous ne pourrez pas utiliser les services du site web, notamment celui de solliciter des renseignements sur notre association, de nous contacter par le biais du formulaire de contact, de recevoir les lettres d’information, et newsletters, d’accéder aux contenus réservés au professionnels de santé (PS).
Enfin, nous pouvons collecter de manière automatique certaines informations vous concernant lors d’une simple navigation sur notre site web, notamment : des informations concernant l’utilisation de notre site web, comme les zones que vous visitez et les services auxquels vous accédez, votre adresse IP, le type de votre navigateur, vos temps d’accès.
De telles informations sont utilisées exclusivement à des fins de statistiques internes, de manière à améliorer la qualité des services qui vous sont proposés. Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
Droit de rectification :
Conformément à la loi « informatique et libertés », vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant directement au responsable éditorial ou au propriétaire du site web. Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.
Crédits :
Image par Megan Rexazin Conde de Pixabay
Image par Herbert II Timtim de Pixabay
Image par u_9p7tw4noz0 de Pixabay
Image par Tanja Shaw de Pixabay
Image par fernando zhiminaicela de Pixabay
Image par Tumisu de Pixabay
Image par Tumisu de Pixabay
Image par Aurélia de Pixabay
Image par jennycepeda de Pixabay
Image par Darko Stojanovic de Pixabay
Image par congerdesign de Pixabay
Image par Foundry Co de Pixabay
Image par valelopardo de Pixabay